Conditions Générales d’Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site bleublancmode.com (ci-après « le Site ») et leurs conditions d’utilisation par l’Internaute.
2. Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, ainsi que les textes, images, photographies, savoir-faire, dessins, graphismes, logos, sons, vidéos et autres éléments le composant, sont la propriété exclusive de bleublancmode.com ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation partielle ou intégrale des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit et ouvert à tout Internaute disposant d’un accès à internet. Les coûts relatifs à l’accès (matériel informatique, logiciel, connexion internet…) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
4. Données personnelles
Les informations et données vous concernant sont traitées pour la gestion de votre compte client, le traitement de vos commandes, la personnalisation des services et l’envoi d’informations commerciales, sous réserve de votre accord. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition pour motifs légitimes concernant les données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez utiliser les fonctionnalités dédiées dans votre compte ou nous contacter via le formulaire prévu à cet effet sur le Site.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif. bleublancmode.com s’efforce de les maintenir à jour, mais ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité en permanence de l’ensemble des informations présentes. bleublancmode.com ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou, au contraire, de l’impossibilité de l’utiliser. L’Internaute s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
6. Liens hypertextes
La création de liens hypertextes pointant vers le Site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de bleublancmode.com. Le Site peut contenir des liens pointant vers d’autres sites internet. bleublancmode.com ne disposant d’aucun contrôle sur ces sites tiers, elle décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leur politique de confidentialité.
7. Cookies
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8. Modification des CGU
bleublancmode.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne. Il est donc conseillé à l’Internaute de les consulter régulièrement.
9. Droit applicable – Litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf dispositions impératives contraires.